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Marques déposées par Adel LAGUIL
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Modes Alternatifs de Résolution des Conflits (M.A.R.C.)
Marque expirée - Marque en non vigueur

Modes Alternatifs de Résolution des Conflits (M.A.R.C.)
Adel LAGUIL

Numéro de dépôt :
3653977
Date de dépôt :
01/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2019
Modes Alternatifs de Résolution des Conflits (M.A.R.C.) de Adel LAGUIL

Présentation de la marque Modes Alternatifs de Résolution des Conflits (M.A.R.C.)

Déposée par voie électronique le 1 juin 2009 par Adel LAGUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Modes Alternatifs de Résolution des Conflits (M.A.R.C.) »

Le déposant est Adel LAGUIL domicilié(e) 9 passage du Génie - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Adel LAGUIL domicilié(e) 9 passage du Génie - 75012 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Modes Alternatifs de Résolution des Conflits (M.A.R.C.) est expirée depuis le 1 juin 2019.

Adel LAGUIL a également déposé les autres marques suivantes : LE MEDIATEUR INDEPENDANT , Médiateurs Entreprises


Adel LAGUIL - 9 passage du Génie - 75012 - PARIS - France


Adel LAGUIL - 9 passage du Génie - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; relations publiques ;

Formation ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Services juridiques ; Agences de détectives ; Recherches judiciaires.